1 De la notion d’audit à celle d’audit intégré QSE
Pour commencer, reprenons les définitions de base de l’audit. Selon les termes de la NF EN ISO 19011:2018, un audit est :
NF EN ISO 19011:2018
§ 3.1 Audit
[un] processus méthodique, indépendant et documenté [en vue] d’obtenir des preuves [d’audit] et de les évaluer de manière objective pour déterminer dans quelle mesure les critères d’audit sont satisfaits.
Le critère d’audit est défini comme :
NF EN ISO 19011:2018
§ 3.7 Critères d’audit
[l’]ensemble [de politique, procédures ou] exigences utilisées comme référence vis-à-vis de laquelle les preuves [d’audit] sont comparées
Les critères d’audit sont alors appelés référentiels d’audit. Les référentiels peuvent être variés, citons les plus connus pour les domaines qualité, sécurité, environnement (QSE**qse-00168**) :
- Qualité : NF EN ISO 9001:2015, mais aussi tous les référentiels sectoriels : ISO/TS 16949 pour l’automobile, NF EN 9100:2018 pour l’aéronautique, etc. ;
- Sécurité : ISO 45001:2018 ;
- Environnement : NF EN ISO 14001:2015.
Il est à noter qu’il existe certains référentiels pouvant combiner plusieurs aspects QSE**qse-00168**.
Tableau 1.1 Référentiels majeurs pour faire l’objet d’audits intégrés
Qualité |
Santé / Sécurité |
Environnement |
ISO 9001 mais aussi tous les référentiels sectoriels : ISO/TS 16949 pour l’automobile, EN 9100 pour l’aéronautique… |
ISO 45001 |
ISO 14001 mais aussi des référentiels spécifiques : par exemple ISO 50001 pour le management de l’énergie |
EFQM® (European Foundation for Quality Management, modèle d’excellence pour la gestion de la qualité) |
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|
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MASE (manuel d’amélioration sécurité des entreprises, démarche d’amélioration continue des performances sécurité, santé et environnement des entreprises) |
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QUALITASS (qualification professionnelle spécifique aux métiers de l’assainissement et de la maintenance industrielle) |
Retenons donc que l’audit est un outil de surveillance et de vérification des dispositions mises en œuvre par tout organisme dans son système de management pour répondre à des exigences.
Depuis plusieurs années, pour faire face à la multiplication des exigences, les organismes ont construit leur système de management de manière « intégrée ». Pour permettre un pilotage stratégique cohérent, efficace et efficient, mieux vaut en effet se référer et faire vivre un seul et même système, qui gérera ainsi la performance de manière globale, tout en incluant la performance face à chaque famille d’exigences.
Dans la suite de cet article, pour les domaines de la qualité, de la santé-sécurité et de l’environnement (QSE**qse-00168**), nous nous intéresserons en particulier aux normes NF EN ISO 9001:2015, ISO 45001:2018 et NF EN ISO 14001:2015 ; la deuxième partie de cet article sera dédiée à leur structure commune, qui facilite grandement l’intégration des systèmes de management.
Pour les autres référentiels, l’intégration est elle aussi tout à fait possible et pourra se matérialiser au travers d’une table de correspondance.
Tableau 1.2 Exigences respectives des référentiels majeurs nécessitant des audits internes avec les numéros de paragraphe correspondants
Exigence |
Décrit dans le système de management |
ISO 9001 |
ISO 45001 |
ISO 14001 |
Autre standard / exigence |
… |
… |
… |
… |
… |
… |
Audit interne |
Par exemple : processus de surveillance |
§ 9 |
§ 9 |
§ 9 |
§ XX |
… |
… |
… |
… |
… |
… |
Il s’ensuit que l’audit intégré doit permettre de déterminer si le système de management intégré est conforme :
– aux exigences des référentiels applicables ;
– aux autres exigences applicables : par exemple celles issues des textes réglementaires, des cahiers des charges, des spécifications clients, etc. ;
– aux propres exigences de l’organisme concernant son système de management intégré.
De même que si ce système de management est mis en œuvre de manière performante.
En matière de qualité, sécurité et environnement, un audit intégré QSE**qse-00168** veillera à conclure en particulier sur :
- le respect des obligations de conformité aux exigences réglementaires QSE**qse-00168** et autres exigences applicables ;
- la capacité de l’organisme à fournir, de manière reproductible, un produit ou service conforme ;
- l’amélioration de la santé et de la sécurité au travail ;
- la prévention en termes d’impact environnemental des activités et des produits, en adéquation avec les besoins socio-économiques ;
- l’amélioration continue du système de management.