1 Le trait d’union par les normes
Aborder dans un même article la qualité et la RSO (responsabilité sociétale des organisations) : une tentative iconoclaste ? Le fait est que les deux thèmes semblent correspondre à des époques, des préoccupations et des déclinaisons bien différentes. Le monde normatif nous permet pourtant de les concilier, malgré les divergences culturelles qui existent entre les adeptes des deux démarches, notamment au sein des commissions nationales de normalisation.
Un texte normatif marquant est la structure HLS (High Level Structure), commune à tous les systèmes de management ISO, publiée en 2012 et mise à jour en 2017. Harmonisant les plans éditoriaux de ces textes, elle en facilite la compréhension : chaque système est bâti selon une logique de PDCA (Plan/Do/Check/Act), quel que soit le domaine abordé : qualité, environnement, santé-sécurité, etc. La structure HLS est constituée de 10 chapitres (ou articles) :
‒ 3 chapitres destinés à cadrer le système de management : 1. Domaine d’application / 2. Références normatives / 3. Termes et définitions
‒ 7 chapitres exprimant les exigences du système, dans l’ordre du PDCA : 4. Contexte de l’organisme / 5. Leadership / 6. Planification / 7. Support / 8. Réalisation des activités opérationnelles / 9. Évaluation des performances / 10. Amélioration.
Mais la norme NF ISO 26000 n’est pas un système de management[1], « hélas » ajouteraient certains utilisateurs… Les rédacteurs de la CN DD-RS (Commission nationale développement furable-responsabilité sociétale) ont pourtant utilisé la structure commune pour deux normes expérimentales françaises :
‒ XP X30-027, octobre 2016 (« Rendre crédible une démarche de responsabilité sociétale basée sur l’ISO 26000 ») ;
‒ XP X30-036, octobre 2018 (« Guide sur l’intégration de la responsabilité sociétale basée sur l'ISO 26000 dans un système de management »)
Dans la première, la structure HLS a permis de consolider l’annexe B (questionnaire d’auto-évaluation en RSO). Dans la seconde norme, la structure a été appliquée à l’ensemble du corps de texte, confirmant ainsi sa pertinence dans le domaine de la RSO. C’est cette dernière norme qui servira de référence pour cet article et les deux suivants. Certes la HLS n’est pas propre à la qualité mais elle en utilise de nombreux éléments : la roue de Deming (PDCA[2]) et surtout le vocabulaire historique (« leadership », « planification », « support », etc.).