1 Un petit rappel du cadre et des principes de management de la qualité
L’analyse des recommandations de la norme NF EN ISO 9001 doit s’accompagner, comme nous l’avons souligné dans les articles précédents, d’une lecture approfondie du référentiel NF EN ISO 9000 (Système de management de la qualité – Principes essentiels et vocabulaire), qui fournit un cadre pour son interprétation. Il faut toujours avoir en tête cette phrase de l’article 1 (« Domaine d’application ») de la NF EN ISO 9001 : « Toutes les exigences de la présente Norme internationale sont génériques et prévues pour s’appliquer à tout organisme, quels que soient son type ou sa taille, ou les produits et services qu’il fournit. »
Elle complète un autre extrait de cette même norme qui, au § 0.1 (« Généralités »), explique que « La présente Norme internationale ne vise pas à imposer […] une uniformité de structure des différents systèmes de management de la qualité ».
Il est évident que les dispositions mises en œuvre dans le cadre de démarches qualité répondant aux exigences de ces textes normatifs ne peuvent en aucun cas être des standards applicables partout. Il est donc capital, au lieu de céder à la tentation d’interpréter les exigences des normes en fonction de ses propres croyances et de sa propre expérience, de se référer aux textes officiels qui ont l’avantage d’apporter une culture commune du management de la qualité dans tous les organismes concernés et intéressés.
Le présent article s’inscrit dans la continuité de la série d’articles (CER II-22, CER II-23, CER II-24, CER II-25, du même auteur) consacrés à la révision de 2015 des normes NF EN ISO 9001 (Systèmes de management de la qualité – Exigences) et NF EN ISO 9000 (Management de la qualité – Principes essentiels et vocabulaire).
Il fournit des explications, des citations, des commentaires et recommandations portant particulièrement sur les exigences des articles 9 et 10 de la norme ISO 9001:2015. Il s’appuie sur le vocabulaire adopté dans la norme ISO 9000:2015 : un récapitulatif des principales différences terminologiques vis-à-vis de la version antérieure de 2008 est fourni en Annexe.