1 Fondamentaux méthodologiques
Ce guide décrit la manière de rédiger une procédure d’un système de management, qu’il soit management de la qualité (NF EN ISO 9001), de l’environnement (NF EN ISO 14001), intégré QSE (qualité, sécurité, environnement), bref un système de management « tout court ».
Le guide définit les principes de conception des procédures, puis de la prise en compte de leurs évolutions. Il est en quelque sorte une « méta-procédure », c’est-à-dire la procédure des procédures.
Le guide aide à l’exécution des exigences assurance qualité qui prévoient l’élaboration de plans qualité dans la relation donneur d’ordres-concepteur. Les plans qualité définissent les dispositions d’organisation et de fonctionnement prises par les contractants des projets pour assurer la qualité de leurs prestations. Les responsabilités et les modalités d’élaboration, de validation et d’utilisation des procédures sont traitées dans ces plans ou bien font appel à des règles internes précisant ces responsabilités et modalités.