1 Compréhension de l’organisme et de son contexte
La mise en œuvre de l’exigence 4.1 (« Compréhension de l’organisme et de son contexte ») de la norme NF EN ISO 14001:2015 doit permettre de déterminer les différents enjeux stratégiques de l’organisme.
Ces éléments comprennent : les enjeux internes et externes pertinents vis-à-vis des objectifs et de la stratégie de l’organisme et qui affectent sa capacité à atteindre les objectifs du système de management environnemental (SME**sme-00166**).
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1.1 Enjeux environnementaux
Ces enjeux incluent les conditions environnementales (qualité de l’air, disponibilité des ressources naturelles, etc.) pouvant affecter ou être affectées par l’organisme.
Une analyse de la sensibilité environnementale du milieu d’implantation de l’organisme doit ainsi être conduite.
Les éléments de type « milieu naturel » doivent bien sûr être pris en compte. On se demandera par exemple si le milieu aqueux est sensible du fait de la proximité d’une nappe phréatique ou de cours d’eau sensibles (espèces protégées), du fait de la pratique de la pêche ou de baignades. On se posera également la question de savoir si le milieu atmosphérique est sensible en raison d’un climat particulier générant une stagnation des émissions, d’une absence de vent dominant ou d’une présence de l’organisme dans une zone déjà particulièrement polluée.
On prendra en compte le bruit, par exemple émanant d’une zone résidentielle proche ou d’une zone sensible à proximité comme une école, une maison de retraite, un centre hospitalier, etc.
Il faudra également appréhender le paysage, avec l’existence possible d’une réglementation particulière relative au patrimoine ou bien encore de dispositions concernant une protection particulière de la faune et de la flore (exemple : Natura 2000). La probabilité d’une pollution du sol sera également prise en compte. Enfin, l’analyse des différentes plaintes reçues de la part des parties intéressées sera effectuée, le cas échéant.
L’ensemble de ces éléments doit permettre de déterminer et de formaliser le contexte environnemental de l’organisme.