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Article d'auteur Amélioration continue - IV-20-410 - 16/11/2021


Climatisations et pompes à chaleur, évolutions réglementaires

Centres d'intérêt : Bâtiment - Construction / Développement durable - Environnement / Maîtrise des risques

Démarches Comprendre les exigences réglementaires / Maîtriser les risques / Comprendre le DD

Par  Coulon Patrick

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  • Texte intégral
  • Résumé

1  Définition des systèmes thermodynamiques

Le terme « thermodynamique » est issu de la banche spécifique de la physique qui traite des échanges de chaleur. Au sens réglementaire, un système thermodynamique est un appareil (ou un ensemble d’appareils desservant un même bâtiment) qui permet, à l’aide d’un cycle thermodynamique (au sens physique donc), le transfert de chaleur entre le milieu environnant et un bâtiment, ou une application industrielle, pour en réchauffer ou refroidir l’air intérieur.

Il s’agit donc des pompes à chaleur (PAC**Abrev-1317201**), des climatiseurs et des chauffe-eau thermodynamiques essentiellement.

Ces équipements sont présents au sein de très nombreuses entreprises pour rafraîchir les entrepôts frigorifiques, les bureaux, les salles blanches ou salles grises, les laboratoires, les locaux de stockage de serveurs informatiques et les sites de production en général.

Attention, bien que l’on pourrait les considérer scientifiquement comme des systèmes thermodynamiques, les chaudières sont concernées par d’autres obligations de contrôle et la réglementation présentée ci-après ne les concerne pas.

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Cet article présente et explique les évolutions réglementaires relatives aux systèmes thermodynamiques tels que les pompes à chaleur et autres appareils de climatisation. Il donne les dernières mises à jour des obligations dans ce domaine ainsi que les règles à appliquer en fonction de certaines catégories de puissance. Il précise les délais de mise en œuvre, de même que les exemptions possibles.

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  • Sommaire
  • 1 Définition des systèmes thermodynamiques
  • 2 Évolution de la réglementation des systèmes thermodynamiques
  • 2.1 Systèmes thermodynamiques de puissance nominale comprise entre 4 kW et 70 kW
  • 2.2 Systèmes thermodynamiques de puissance nominale supérieure à 70 kW
  • 2.3 Délais de mise en œuvre réglementaires et exemptions potentielles
  • 3 Synthèse de ce que les entreprises doivent faire

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1 Définition des systèmes thermodynamiques 2 Évolution de la réglementation des systèmes thermodynamiques 2 Évolution de la réglementation des systèmes thermodynamiques 2.1 Systèmes thermodynamiques de puissance nominale comprise entre 4 kW et 70 kW 2.2 Systèmes thermodynamiques de puissance nominale supérieure à 70 kW 2.3 Délais de mise en œuvre réglementaires et exemptions potentielles 3 Synthèse de ce que les entreprises doivent faire

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