Article d'auteur Audit et Autoévaluation - II-20-05 - 10/11/2016

1  Contexte

Tous les référentiels de système de management ont des exigences documentaires, quelle que soit la discipline abordée : qualité, environnement, santé-sécurité, énergie… Pour être plus précis, ces exigences documentaires se présentent sous deux aspects :

– des exigences de documentation (quels documents doit-on trouver dans un système de management ?) ;

– des exigences de gestion de la documentation (quelles règles doit-on appliquer pour la maîtrise des documents : approbation, diffusion, révision… ?).

Le présent article traite surtout du premier aspect.

Si les exigences relatives à la documentation sont globalement cohérentes entre référentiels de système de management, elles présentent des différences ou des complémentarités (voir quelques illustrations dans le tableau 1.1). Ces différences sont également liées aux évolutions de chaque référentiel, avec des exigences qui s’allègent sur certains textes, se renforcent sur d’autres. Par exemple :

– La version 2015 de la NF EN ISO 9001^[1] voit disparaître les exigences de procédures documentées présentes dans six articles de sa version 2008 (exigences qui étaient par ailleurs présentes dans chaque article pour la version 1994…)

– La version 2016 de la NF EN ISO 13485^[2] a des exigences documentaires qui se renforcent, avec par exemple la nécessité de disposer d’une procédure documentée relative aux revues de direction, même si les règles régissant ces revues sont détaillées dans la norme elle-même.

Tableau 1.1 Exigences de documentation (exemples)

Le tableau 1.1 illustre des exigences différentes, pourtant liées à des systèmes de management qui traitent de la même discipline qualité, sans qu’il soit nécessaire d’examiner d’autres disciplines (environnement, santé-sécurité…).

C’est pourquoi le présent article traite principalement des documents abordés dans l’ISO 9001, référentiel de base dans le domaine des systèmes de management de la qualité.

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