1 Introduction
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1.1 Démarche volontaire
Dans la plupart des cas, l’audit de conformité réglementaire environnementale s’inscrit dans une démarche engagée volontairement. Plus rarement, il peut s’agir de lignes directrices provenant du siège social de l’entreprise.
L’audit de conformité est un outil de gestion permettant d’intégrer les questions réglementaires environnementales dans le management global de l’entreprise au même titre que la qualité et la sécurité. Cette démarche incite l’entreprise 1 à structurer son fonctionnement vis-à-vis de la réglementation. Elle débute de manière systématique par l’identification des exigences légales applicables à l’entreprise et se poursuit par leur examen approfondi au cours duquel sont identifiées les non-conformités. La dernière étape consiste à élaborer un plan d’action permettant de lever ces non-conformités selon des priorités déterminées en fonction de l’impact sur l’environnement et des objectifs stratégiques de l’entreprise elle-même.
La démarche peut s’appliquer à un organisme, une entreprise, une entité, une unité, un atelier, etc. Par souci de simplification, le terme « entreprise » sera utilisé tout au long de cet article.
Selon le périmètre de l’audit et les délais à respecter, l’auditeur peut intervenir seul ou en équipe. Par souci de simplification, on considère dans la suite de cet article que l’audit est mené par une seule et même personne. Il faut, cependant, garder à l’esprit que l’entreprise peut avoir plusieurs interlocuteurs.