Le présent document spécifie les exigences pour l'audit et la certification d'un système de management de la sécurité des denrées alimentaires (SMSDA) conforme aux exigences énoncées dans l'ISO 22000 (ou à d'autres exigences spécifiées dans ce domaine). Il fournit également aux clients les informations nécessaires sur la manière de procéder à la certification de leurs fournisseurs et leur donne ainsi confiance dans cette certification. La certification des SMSDA est une activité d'évaluation de la conformité par tierce partie (tel que décrit dans l'ISO/IEC 17000:2020, 4.3) et les organismes exerçant cette activité sont des organismes d'évaluation de la conformité par tierce partie. Dans le présent document, les termes "produit" et "service" sont employés séparément (contrairement à la définition de "produit" donnée dans l'ISO/IEC 17000). Le présent document peut être utilisé comme référentiel pour l'accréditation ou l'évaluation par des tiers des organismes de certification qui cherchent à se faire reconnaître comme étant compétents pour certifier qu'un SMSDA est conforme à l'ISO 22000 ou à d'autres ensembles d'exigences spécifiées dans ce domaine. Il est également destiné à être utilisé comme référentiel par des autorités réglementaires et des consortiums industriels qui procèdent à la reconnaissance directe des organismes de certification qui certifient qu'un SMSDA est conforme à l'ISO 22000. Certaines de ses exigences peuvent aussi être utiles pour toute autre partie susceptible d'être impliquée dans l'évaluation de la conformité de tels organismes de certification et dans l'évaluation de la conformité de tout organisme qui réalise la certification de la conformité des SMSDA à des critères complémentaires à l'ISO 22000 ou différents de ceux énoncés dans cette dernière. La certification d'un SMSDA n'atteste pas la sécurité ou l'aptitude à l'emploi des produits d'une organisation appartenant à la chaîne alimentaire. Cependant, un SMSDA exige qu'une organisation sat...

Le présent document vient compléter l'ISO/IEC 17065. Il spécifie les règles applicables à l'audit d'un système de sécurité des denrées alimentaires (SSDA) et à la certification de produits, de procédés et de services conformes aux exigences d'un programme de certification fondé sur les principes de sécurité des denrées alimentaires internationalement reconnus (par exemple, les Principes généraux d'hygiène alimentaire du CODEX[8]) et comprenant des éléments de système de management. Le présent document ne s'applique pas aux certifications qui s'appuient exclusivement sur des essais de produits (par exemple, effectués par un organisme appliquant l'ISO/IEC 17025) ou des inspections (par exemple, effectuées par un organisme appliquant l'ISO/IEC 17020) et ne s'applique pas aux programmes de sécurité des denrées alimentaires fondés sur l'ISO/IEC 17065 qui n'incluent pas à la fois les principes de la sécurité des denrées alimentaires internationalement reconnus et des éléments de système de management. Il fournit également aux clients les informations nécessaires sur la manière de procéder à la certification de leurs fournisseurs et leur donne ainsi confiance dans cette certification. La certification des SSDA est une activité d'évaluation de la conformité par tierce partie (tel que décrit dans l'ISO/IEC 17000:2020, 4.3) et les organismes exerçant cette activité sont des organismes d'évaluation de la conformité par tierce partie. Le présent document peut être utilisé comme référentiel pour l'accréditation ou l'évaluation par des tiers des organismes de certification qui cherchent à se faire reconnaître comme étant compétents pour certifier que les produits, les procédés et les services d'une organisation ainsi que son SSDA sont conformes aux exigences d'un programme de certification. Il est également destiné à être utilisé comme référentiel par des autorités réglementaires et des consortiums industriels qui procèdent à la reconnaissance directe des organismes de certificat...

Le présent document fournit une compilation de paramètres et de méthodes d'essai qui peuvent être utiles pour l'identification et l'évaluation des propriétés physiques, c'est-à-dire physicochimiques, morphologiques et topographiques (PMT) des matériaux dans les dispositifs médicaux finis. Une telle évaluation est limitée aux propriétés qui sont pertinentes pour l'évaluation biologique et l'usage prévu du dispositif médical (application clinique et durée d'utilisation) , même si ces propriétés se recoupent avec l'efficacité clinique. Le présent document ne traite pas de l'identification ou de la quantification des produits de dégradation ni de l'évaluation des propriétés physicochimiques des matériaux dégradés, qui sont couvertes dans l'ISO 10993-9, l'ISO 10993-13, l'ISO 10993-14 et l'ISO 10993-15. La caractérisation chimique des matériaux est couverte par l'ISO 10993-18. La série de normes ISO 10993 ne s'applique pas quand le matériau ou le dispositif n'est pas en contact avec le corps, directement ou indirectement....

Le présent document spécifie les règles de déclarations environnementales relatives aux équipements électriques, électroniques et de génie climatique destinés à un usage dans les ouvrages de bâtiment. Les déclarations environnementales de Type III au sens de la norme NF EN ISO 14025 d'août 2010 s'appliquent et sont désignées sous le terme de Profil Environnemental Produit (PEP) dans le présent document. Des règles spécifiques aux familles de produit (PSR - Product Specific Rules) complètent les règles de catégories de produits (PCR - Product Category Rules) communes à tous les équipements concernés et peuvent faire l'objet de normes complémentaires. Leur élaboration, leur examen et leur publication sont conformes aux principes de la spécification technique XP CEN ISO/TS 14027 d'octobre 2018. Ainsi, pour chaque catégorie de produits donnée, l'ensemble des présentes règles communes et des règles spécifiques additionnelles constituent un PCR pour cette catégorie au sens de la norme NF EN ISO 14025 d'août 2010. Les règles d'évaluation des impacts environnementaux (PCR) des équipements électriques et électroniques sont spécifiées dans la norme NF EN 50693 d'août 2019. La Figure 1 illustre la structure des normes relatives à l'évaluation de la performance environnementale des bâtiments et des déclarations environnementales de ses constituants. Les normes produits, appelées Règles de Catégorie de Produits (PCR - Product Category Rules) pour les produits de construction et Règles Spécifiques Produits (PSR - Product Specific Rules) pour les équipements électriques, électroniques et de génie climatique, ne sont pas citées dans la Figure 1. Pour les équipements électriques, électroniques et de génie climatique, l'abréviation DEP correspond à PEP. - Structure des normes Trois types de PEP sont couverts par le présent document : déclaration de produit unitaire : déclaration effectuée pour une seule référence commerciale ; déclaration de famille de produits : déclaration effectué...

Le présent document fournit des recommandations relatives à la création d'un environnement mutuellement bénéfique qui encourage chacun à s'identifier aux objectifs, à l'objet et aux valeurs de l'organisation, et qui permet à l'organisation de soutenir son personnel en lui fournissant un travail de qualité et des opportunités d'évolution et d'épanouissement professionnel. Les organisations peuvent utiliser les recommandations pour déterminer ce qui est pratique ou approprié dans les contextes interne et externe de l'organisation, quels que soient sa taille, son type, sa structure, sa nature ou sa complexité, qu'il s'agisse du secteur public, privé ou bénévole. Le présent document s'applique à quiconque travaille pour ou au nom d'une organisation. Les recommandations fournies dans le présent document ne sont pas destinées à enfreindre les législations nationales du travail, les conventions collectives établies ou les négociations collectives....

Le présent document décrit une méthode d'analyse, d'évaluation et de gestion des risques existants ou pouvant découler de l'utilisation d'installations d'eau potable à l'intérieur des bâtiments et, dans certains cas, à l'extérieur des bâtiments mais dans les locaux. Les plans de gestion de la sécurité sanitaire de l'eau pour les réseaux d'alimentation en eau potable sont exclus du domaine d'application du présent document. Le document s'adresse à tous les organismes et autres parties prenantes responsables de fournir de l'eau potable dans une installation d'eau potable salubre à l'intérieur des bâtiments conformément à l'EN 806, l'EN 1717 et les réglementations nationales....

Le présent document établit un mode opératoire pour l'évaluation des niveaux de propreté particulaire des surfaces solides, applicables aux salles propres et aux environnements maîtrisés apparentés. Les Annexes A à D fournissent des recommandations relatives aux essais et aux méthodes de mesurage, ainsi que des informations sur les caractéristiques des surfaces. Le présent document s'applique à toutes les surfaces solides dans les salles propres et environnements maîtrisés apparentés telles que les murs, les plafonds, les sols, les environnements de travail, les outils, les équipements et les produits. Le mode opératoire d'évaluation de la propreté des surfaces par la concentration de particules (SCP) se limite à des tailles de particules comprises entre 0,05 micron m et 500 micron m. Le présent document n'aborde pas les points suivants: les exigences pour la propreté et l'adéquation des surfaces à des processus spécifiques; les modes opératoires de nettoyage des surfaces; les caractéristiques des matériaux; les références aux forces de liaison ou aux processus de génération qui sont généralement fonction du temps et qui dépendent du procédé; le choix et l'utilisation de méthodes statistiques pour l'évaluation et les essais; d'autres caractéristiques des particules, telles que la charge électrostatique, les charges ioniques et l'état microbiologique....

Le présent document décrit les étapes, bonnes pratiques et recommandations permettant l'obtention de la qualité de société à mission. Le présent document s'adresse à tous types d'entreprises souhaitant se prévaloir de la qualité de société à mission et à leurs parties-prenantes. Les entreprises concernées peuvent être de tous statuts de société commerciale, y compris des coopératives et des mutuelles et, quelle que soit leur taille et leur organisation. A l'inverse, les sociétés civiles sont exclues du champ d'application....

Le présent document spécifie les exigences auxquelles doivent se conformer les fabricants et/ou les fournisseurs de services pour mettre en oeuvre la protection des données et de la vie privée dès la conception et par défaut (DPPbDD) dès le début du développement de leurs produits et services, c'est-à- dire avant (ou indépendamment de) toute intégration dans une application spécifique, afin de s'assurer qu'ils sont aussi prêts que possible à respecter la vie privée. Le document s'applique à l'ensemble des secteurs d'activité, y compris à celui de la sécurité....

Le présent document spécifie les exigences relatives aux arrangements de reconnaissance mutuelle (ARM) et fournit des recommandations relatives à la façon d'initier le développement d'ARM entre les opérateurs de programmes de communication d'empreinte et de déclarations environnementales de produits (DEP). Il traite des tâches administratives et opérationnelles, par l'évaluation de tels programmes, et de la façon de communiquer vers des parties externes les résultats de la coopération ainsi que les plans pour les futures activités associées. Le présent document s'applique principalement aux ARM, mais il peut également constituer la base d'arrangements bilatéraux....

Le présent document fournit aux organismes des recommandations pour mener une démarche par étapes de mise en oeuvre d'un système de management de l'énergie. Cette démarche par étapes vise à soutenir et simplifier la mise en oeuvre d'un système de management de l'énergie pour tous les types d'organismes, en particulier par les petits et moyens organismes. Le présent document fournit des recommandations relatives à l'utilisation de douze éléments fondamentaux avec quatre niveaux de maturité pour chaque élément afin d'établir, de mettre en oeuvre, d'entretenir et d'améliorer un système de management de l'énergie, conduisant à une amélioration de la performance énergétique. Il permet à l'utilisateur du présent document de mettre en oeuvre une démarche par étapes afin d'atteindre le niveau de management de l'énergie adapté à ses objectifs et d'établir une base solide qui peut ensuite être étendue pour répondre aux exigences de l'ISO 50001:2018. Le présent document est en cohérence avec l'ISO 50001:2018, mais n'en couvre pas toutes les exigences....

Le présent document fournit des lignes directrices sur les méthodes permettant de comprendre et d'étendre les principes de la continuité d'activité contenus dans l'ISO 22301 et l'ISO 22313 au management des relations avec les fournisseurs. Il permet à un organisme de développer et de documenter la stratégie pour être mieux préparé à manager la continuité de la chaîne d'approvisionnement. Le présent document est générique et applicable à tous les organismes. Il s'applique aux fournisseurs de produits, de services et de ressources, tant en amont qu'en aval. Le management de la continuité de la chaîne d'approvisionnement (SCCM) prend spécifiquement en considération les questions auxquelles est confronté un organisme qui s'appuie sur la continuité de l'approvisionnement en ressources ainsi que sur la capacité à poursuivre la fourniture de ses produits et services. L'objectif du SCCM est de protéger les activités commerciales de l'organisme contre les perturbations de la chaîne d'approvisionnement....

La présente partie de l'IEC 60300 fournit des recommandations relatives à la spécification des exigences de sûreté de fonctionnement et au rassemblement de ces exigences dans une spécification, ainsi qu'une liste des moyens permettant d'assurer la réalisation des exigences de sûreté de fonctionnement. Les recommandations fournies comprennent: la spécification d'exigences quantitatives et qualitatives de fiabilité, de maintenabilité, de supportabilité et de disponibilité; des conseils aux acquéreurs portant sur la façon d'assurer que les exigences peuvent être satisfaites par les fournisseurs; des conseils aux fournisseurs afin de les aider à satisfaire aux exigences des acquéreurs. D'autres obligations telles que des règlements législatifs et gouvernementaux peuvent aussi imposer des exigences relatives aux entités, en plus de toutes les exigences déduites conformément au présent document. Bien que principalement dédiées à la sûreté de fonctionnement au niveau du système et des équipements, de nombreuses techniques décrites dans les différentes normes IEC relatives à la sûreté de fonctionnement peuvent également être appliquées aux produits ou au niveau des composants. Le terme "entité" est utilisé dans l'ensemble du présent document. Ces recommandations sont données dans le cadre d'un projet de base où un acquéreur obtient une entité auprès d'un fournisseur. Elles peuvent être modifiées et adaptées à d'autres situations si cela est nécessaire. Le présent document ne prend pas directement en considération les spécifications de sécurité et environnementales, bien que la majorité des recommandations du présent document puissent également s'y appliquer. Le présent document ne couvre pas les entités qui font l'objet de dispositions particulières à long terme impliquant plusieurs parties prenantes (par exemple, les services fournis par le biais de partenariats d'approvisionnement public-privé) et la manière dont la sûreté de fonctionnement est spécifiée dans ces disposit...

Le présent document fournit les principes et les exigences permettant d'utiliser les données environnementales et techniques fournies dans les DEP pour les produits et services de construction, les éléments de construction et les systèmes techniques intégrés dans le cadre du BIM afin de faciliter l'évaluation de la performance environnementale d'un ouvrage de construction tout au long de son cycle de vie. Le présent document fournit des exigences relatives à la structuration des informations de DEP au moyen d'un modèle de données conformément à l'ISO 23386 et l'ISO 23387, afin de rendre les données de DEP interprétables par machine et de permettre leur intégration dans les étapes de conception, construction, exploitation et fin de vie basées sur l'information. Le présent document s'applique également à la structuration des données génériques de l'ACV à utiliser dans un environnement BIM, car ces données sont requises en l'absence de données de DEP spécifiques pour permettre l'évaluation de la performance environnementale au niveau de l'ouvrage de construction. L'évaluation de la performance environnementale au niveau de l'ouvrage de construction n'est pas traitée dans le présent document....

Le présent document fournit des lignes directrices visant à permettre à un organisme de mettre en oeuvre et de maintenir un processus formel et documenté de bilan d'impact sur l'activité (BIA) , adapté à ses besoins. Il n'impose pas de processus unique pour l'exécution d'un BIA. Le présent document est applicable à tous les organismes, quels que soient leur type, leur taille et leur nature, qu'ils appartiennent au secteur privé ou au secteur public et qu'ils soient à but non lucratif ou non. Les lignes directrices peuvent être adaptées en fonction des besoins, objectifs, ressources et contraintes de l'organisme....

Le présent document définit des termes génériques relatifs au management des risques auxquels font face les organismes....

Ce document définit et caractérise la maintenabilité des biens durables en décrivant ses différents facteurs et en donnant des recommandations pour spécifier les exigences à satisfaire, pour les évaluer et pour développer un programme de maintenabilité. Ce document permet : aux concepteurs de biens à usage professionnel (équipement, système, installation) : de mieux comprendre et donc de mieux intégrer les exigences de maintenabilité ; de prendre en compte la maintenabilité des biens dans leur intégration sur site. Aux fabricants et ensembliers des biens, d'avoir une meilleure compréhension des exigences relatives à la réalisation des objectifs de maintenabilité. Aux autres acteurs (maître d'ouvrage, propriétaires des biens, utilisateurs et mainteneurs) : de mieux préciser leurs exigences dans leurs cahiers des charges ; de prendre en compte la maintenabilité dans leurs décisions d'acquisition, de remplacement, de reconstruction, de rénovation, de modernisation, de conservation des biens (équipements, systèmes, installations) ; d'élaborer une politique et une stratégie de maintenance efficientes ; d'aider à mieux prévoir les coûts de maintenance. Il est recommandé au concepteur du bien de prendre conscience que la qualité de la conception et de la réalisation/construction de ce bien sera jugée non seulement sur ses performances mais aussi sur ses facilités d'emploi et de maintenance. Sa conception pourra donc être invalidée si les interventions de maintenance s'avèrent trop longues, trop coûteuses, trop complexes ou trop dangereuses. Les objectifs de maintenabilité sont de nature à orienter la définition et la conception d'un bien durable pour permettre une maintenance sûre et efficace au meilleur coût. La maintenabilité des biens, associée à leur fiabilité et au soutien logistique de maintenance, permet d'atteindre les objectifs fixés en termes de disponibilité, sûreté, sécurité des personnes (utilisateurs et mainteneurs) , maîtrise des coûts, durée d'exploitation,...

La présente Recommandation Norme internationale établit des objectifs de mesure de sécurité, des mesures de sécurité et des lignes directrices pour la mise en oeuvre des mesures de sécurité, afin de satisfaire aux exigences identifiées par une appréciation du risque et de l'impact liée à la protection des données à caractère personnel. En particulier, la présente Recommandation Norme internationale spécifie des lignes directrices basées sur l'ISO/IEC 27002, en tenant compte des exigences relatives au traitement des DCP qui peuvent être applicables dans le contexte du ou des environnements de risques de sécurité de l'information d'une organisation. La présente Recommandation Norme internationale s'applique à tous les types et toutes les tailles d'organisations agissant en tant que responsable de traitement de DCP (tel que défini dans l'ISO/IEC 29100) , y compris les entreprises publiques et privées, les entités gouvernementales et les organisations à but non lucratif qui traitent des DCP....

Le présent document fournit des recommandations relatives au management de programme. Il s'applique à tous les types d'organismes, qu'ils soient publics ou privés, quels que soient leur taille ou leur secteur d'activité, ainsi qu'à tout type de programme en matière de complexité. Le présent document donne une description de niveau macroscopique des termes, définitions, concepts, conditions préalables et pratiques pertinents, y compris des rôles et responsabilités constituant des bonnes pratiques en matière de management de programme. Il ne fournit pas de recommandations sur les processus, les méthodes et les outils....