1 Documents concernés
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1.1 Typologie des documents
La norme NF EN ISO 9000 version 2005 définit de la façon suivante les types de documents utilisés dans les systèmes de management de la qualité.
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NF EN ISO 9000:2005 NF EN ISO 9000
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§ 2.7.2 Types de documents utilisés dans les systèmes de management de la qualité
Les types de documents suivants sont utilisés dans les systèmes de management de la qualité :
- documents fournissant des informations cohérentes, en interne et à l’extérieur, concernant le système de management de la qualité ; on appelle ces documents « manuels qualité » ;
- documents définissant de quelle manière le système de management de la qualité s’applique à un produit, à un projet ou à un contrat spécifique ; on appelle ces documents « plans qualité » ;
- documents formulant des exigences ; on appelle ces documents « spécifications » ;
- documents formulant des recommandations ou des suggestions ; on appelle ces documents « lignes directrices » ;
- documents fournissant des informations sur la manière de réaliser des activités et des processus de manière cohérente ; ces documents peuvent inclure des documents de procédures, des instructions de travail, des plans ;
- documents fournissant des preuves tangibles de la réalisation d’une activité ou de résultats obtenus ; on appelle ces documents « enregistrements ».
À noter
Dans la pratique, le terme « procédure » est utilisé pour désigner un document de procédure lorsqu’il n’y a pas de confusion possible avec le terme « procédure » utilisé pour désigner la manière de réaliser une activité.
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