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Réglementation RG 1021/2019 - 20/06/2019
Règlement concernant les polluants organiques persistants - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Centres d'intérêt : Maîtrise des pollutions / Pollution de l’air / Pollution de l’eau
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| Publié dans | JOUE L169 20190625;JOUE L179 20200620 |
| Thème(s) ICS | 13.020.01 - Environnement et protection de l'environnement en général 13.300 - Protection contre les matières dangereuses |
| Origine | PARL EUROP;CONS UE |
| Référence(s) citée(s) | RG 850/2004 RG 1907/2006 RG 1107/2009 RG 528/2012 DI 2008/98/CE RG 649/2012 DE 2014/955/CE RG 1049/2001 RG 1367/2006 DI 2003/4/CE DI 2007/2/CE RG 182/2011 DI 2012/18/CE DI 2010/75/CE DI 96/59/CE EN 12766-1 EN 12766-2 |
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