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Article d'auteur Certification - VIII-64 - 08/10/2015


Mettre en œuvre un système de management environnemental : approche par les risques selon l’ISO 14001:2015

Centres d'intérêt : Développement durable - Environnement / Maîtrise des risques / Système de management intégré (SMI)

Démarches Maîtriser les risques / Découvrir un référentiel

Par  Vaute Lœtitia

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  • Texte intégral
  • Résumé

1  L’approche par les risques

Afin de mettre en place un plan d’actions pertinent et ambitieux, la nouvelle version de la norme NF EN ISO 14001:2015 permet d’identifier les risques et les opportunités au travers d’une vision plus globale.

L’approche par les risques est l’une des modifications importantes des révisions des référentiels normatifs ISO 9001 et ISO 14001. Cette approche est une exigence émanant de la directive ISO/CEI, Partie 1 : Supplément ISO consolidé – Procédures spécifiques à l’ISO. De ce fait, elle fera, à terme, partie intégrante de l’ensemble des référentiels normatifs du système de management.

Les sources possibles de risques et d’opportunités sont notamment issues :

  • des enjeux internes et externes (§ 4.1) ;
  • des demandes des parties intéressées (§ 4.2) ;
  • des aspects environnementaux significatifs (§ 6.1.2) ;
  • des situations d’urgence, déterminées lors de l’analyse environnementale (§ 6.1.2) ;
  • des obligations de conformité (§ 6.1.3).

La figure 1.1 permet de synthétiser une des deux approches par les risques.

Approche en parallèle d’identification des risques et opportunités
Figure 1.1 – Approche en parallèle d’identification des risques et opportunités
(Source : NF EN ISO 14001:2015 adapté par l’auteur)

L’objectif de la mise en œuvre systématique de l’approche par les risques au sein d’un système de management est de réduire l’incertitude associée à l’atteinte des objectifs dudit système. Par conséquent, cette méthodologie peut être considérée comme étant le dispositif de contrôle du système de management.

Dans le cadre du nouveau référentiel, il est possible d’envisager deux perspectives distinctes :

  • si l’effet de l’incertitude sur l’atteinte des objectifs environnementaux est négatif, c’est-à-dire que l’effet de l’incertitude freine (voire empêche) l’atteinte des objectifs, le risque est avéré ;
  • si l’effet de l’incertitude sur l’atteinte des objectifs environnementaux est positif, c’est-à-dire que l’effet de l’incertitude facilite l’atteinte des objectifs, le risque représente une opportunité.

  • 1.1 L’approche par les risques suite à l’analyse du contexte de l’organisme

    Dans sa nouvelle version, le référentiel, à partir des enjeux identifiés, permet à l’organisme de dresser la liste des risques et des opportunités associés qui pourraient favoriser ou freiner l’atteinte des résultats environnementaux escomptés. Les risques et opportunités d’un organisme lui sont propres, puisqu’ils dépendent du contexte dans lequel il évolue (voir l’article CER VIII-63). Leur analyse permet de comprendre comment ils se développent au sein de l’organisme considéré. C’est à ce niveau que leurs impacts sont établis. Le tableau 1.1 en donne un exemple.

    Tableau 1.1 – Liste des risques/opportunités et de l’impact sur le résultat escompté

    Risque/opportunité

    Impact sur le résultat escompté

    Manque d’alphabétisation ou barrière de la langue chez des travailleurs qui ne sont pas en mesure de comprendre les procédures locales de travail

    Déversement environnemental lors d’une manipulation de produits chimiques

    Augmentation des inondations dues au changement climatique

    Affectation des locaux de stockage de produits chimiques et de l’atelier de fabrication : perte de productivité, pollution

    Manque de ressources disponibles en raison des contraintes économiques

    Difficulté de tenir à jour un système efficace de management de l’environnement

    Introduction d’une nouvelle technologie financée par des subventions gouvernementales

    Amélioration de la qualité de l’air

But environnemental général qu’un organisme se fixe en cohérence avec la politique environnementale.

Exigence de performance détaillée pouvant s’appliquer à l’ensemble ou à une partie de l’organisme, qui résulte des objectifs environnementaux, et qui doit être fixée et réalisée pour atteindre ces objectifs.

Demande chimique en oxygène.

Qualité, hygiène, sécurité et environnement.

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L’approche « risques » est une évolution importante apportée par la version 2015 de l’ISO 14001. À chaque étape de construction de son SME, l’entreprise est amenée à analyser les risques et opportunités possibles pour améliorer son organisation et sa performance environnementale. Cet article propose des pistes pour planifier et mettre en œuvre les actions qui contribuent à renforcer la confiance de vos parties intéressées et votre capacité à répondre au changement de façon efficace et efficiente.

 

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  • Sommaire
  • 1 L’approche par les risques
  • 1.1 L’approche par les risques suite à l’analyse du contexte de l’organisme
  • 1.2 L’approche par les risques suite à l’évaluation des risques environnementaux (analyse environnementale)
  • 2 L’élaboration de plans d’actions cohérents et efficaces
  • 3 Afficher ses principes d’actions
  • 3.1 Transcrire ses valeurs environnementales au travers de l’approche par les risques
  • 3.1.1 La protection et la prévention de la pollution
  • 3.1.2 Le principe de l’amélioration continue
  • 3.1.3 L’obligation de conformité
  • 3.2 Impliquer la direction, le personnel et les partenaires
  • 4 Déployer ses engagements sur le terrain
  • 4.1 Définir qui fait quoi
  • 4.2 Renforcer les bonnes pratiques
  • 4.2.1 La gestion des activités, produits et services sources de risques environnementaux et/ou d’opportunités
  • 4.2.2 La gestion des sous-traitants
  • 4.2.3 La gestion des processus externalisés
  • 4.2.3.1 Exemple
  • 4.2.4 Le contrôle, la surveillance et la mesure des processus opérationnels
  • 4.3 Gérer les situations d’urgence
  • 4.4 Évaluer les performances et s’améliorer en continu
  • 5 Annexe : correspondance entre l’ISO 14001:2015 et l’ISO 14001:2004
  • 6 Références bibliographiques

Navigation rapide

  • Sommaire
  • Recherche
  • Figure
1 L’approche par les risques 1 L’approche par les risques 1.1 L’approche par les risques suite à l’analyse du contexte de l’organisme 1.2 L’approche par les risques suite à l’évaluation des risques environnementaux (analyse environnementale) 2 L’élaboration de plans d’actions cohérents et efficaces 3 Afficher ses principes d’actions 3 Afficher ses principes d’actions 3.1 Transcrire ses valeurs environnementales au travers de l’approche par les risques 3.1 Transcrire ses valeurs environnementales au travers de l’approche par les risques 3.1.1 La protection et la prévention de la pollution 3.1.2 Le principe de l’amélioration continue 3.1.3 L’obligation de conformité 3.2 Impliquer la direction, le personnel et les partenaires 4 Déployer ses engagements sur le terrain 4 Déployer ses engagements sur le terrain 4.1 Définir qui fait quoi 4.2 Renforcer les bonnes pratiques 4.2 Renforcer les bonnes pratiques 4.2.1 La gestion des activités, produits et services sources de risques environnementaux et/ou d’opportunités 4.2.2 La gestion des sous-traitants 4.2.3 La gestion des processus externalisés 4.2.3 La gestion des processus externalisés 4.2.3.1 Exemple 4.2.4 Le contrôle, la surveillance et la mesure des processus opérationnels 4.3 Gérer les situations d’urgence 4.4 Évaluer les performances et s’améliorer en continu 5 Annexe : correspondance entre l’ISO 14001:2015 et l’ISO 14001:2004 6 Références bibliographiques

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Approche en parallèle d’identification des risques et opportunités Exemple de document de maîtrise opérationnelle : cas du dépotage d’acide

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