1 Introduction
Tout organisme, quels que soient sa taille, son activité et son statut, peut, il faudrait dire doit, être concerné par la veille réglementaire QHSE (qualité, hygiène, sécurité, environnement).
Dans un contexte de pression réglementaire évoluant de manière rapide et dense, les organismes, et les entreprises en particulier, ne peuvent se permettre d’ignorer les exigences qui s’appliquent à leurs activités.
Ce serait ignorer le contexte du marché dans lequel les entreprises évoluent. Il est aujourd’hui plus que jamais indispensable d’anticiper les changements à venir afin de mieux piloter son organisation et ne pas subir l’évolution de la réglementation.
La veille réglementaire dans le domaine de l’environnement et la santé-sécurité au travail devient un enjeu majeur pour les entreprises et les organisations, en particulier celles qui sont certifiées ou en voie de l’être selon les référentiels NF EN ISO 14001, NF EN ISO 9001, OHSAS 18001. Au plan juridique d’abord, face au risque pénal, l’entreprise se doit d’être conforme. Mais il y a d’autres enjeux : économique voire concurrentiel, enjeux internes et externes (pression des institutionnels, des clients, des parties prenantes, d’une manière générale).
Pour faire face à ces enjeux, les organisations doivent structurer leur processus d’identification de la réglementation applicable et de sa mise à jour, et cela exige de la méthode et le respect de quelques étapes clés incontournables.