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Article d'auteur Maîtrise des risques - VI-90-60 - 03/03/2022


Les risques et le référentiel MASE

Centres d'intérêt : Risk management / Analyse et évaluation / Techniques métiers

Démarches Comprendre les exigences réglementaires / Comprendre les normes / Maîtriser les risques opérationnels

Par  Bouliteau Franck

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  • Texte intégral
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1  Constat de coactivité

Les exigences sociétales se renforcent alors même qu’il devient illusoire de vouloir tout maîtriser. Nous n’acceptons plus aujourd’hui la possibilité de se blesser ou que le travail puisse porter atteinte à la santé des salariés, des prestataires, des consommateurs ou des riverains.

L’évolution des technologies et le développement des médias sociaux et des chaînes d’information en continu ne permettent plus aujourd’hui la dissimulation.

Les grands sites industriels se recentrent de plus en plus souvent sur leur cœur de métier. Les personnels qui y travaillent ne sont plus les seuls salariés organiques managés par une hiérarchie directe, mais relèvent de plus en plus fréquemment d’entreprises extérieures, de sous-traitants issus d’entreprises de métier, de taille, de culture, d’organisation, de systèmes et de pratiques managériales différant. Cette coactivité devenue structurelle génère de nouveaux risques.

En matière de santé et de sécurité au travail par exemple, l’employeur est soumis à une obligation de résultat complétée d’une obligation de moyens renforcée. Si en matière d’environnement, le principe « pollueur payeur » est intégré sur le plan international comme national, le principe « casseur payeur » s’applique de plus en plus souvent dans un contexte où la collectivité publique n’accepte plus et n’a plus les moyens de supporter seule le coût de la santé au travail et de la réparation des dommages.

Gouverner, c’est choisir, décider et agir. L’agilité, l’anticipation, la responsabilité s’imposent. L’affirmer est chose aisée, la mise en œuvre est parfois plus aventureuse. Le management des risques et des opportunités s’inscrit comme une démarche utile pour mieux œuvrer dans ce sens. Les dernières révisions de normes de systèmes de management intègrent désormais de manière explicite des exigences en matière de management des risques ou des opportunités. C’est le cas pour la NF EN ISO 14001:2015[1], la NF EN ISO 9001:2015[2], de l’ISO 45001:2018[3] ou encore le référentiel MASE**mase-00575** (publié en septembre 2014) qui consacre une large part aux analyses des risques.

[1] Systèmes de management environnemental – Exigences et lignes directrices pour son utilisation.
[2] Systèmes de management de la qualité – Exigences.
[3] Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail – Exigences et lignes directrices pour leur utilisation.
[4] Source : tableau récapitulatif des statistiques nationales des accidents de travail, déclinés par CTN, année 2019, extrait de Tableaux de synthèse des statistiques nationales de la sinistralité 2019 de la branche AT-MP du régime général, Caisse nationale de l’assurance maladie – Direction des risques professionnels, 2021, p. 5, disponible en téléchargement.
[5] Une approche économique de la prévention. D’après 101 cas étudiés en entreprise, OPPBTP, 2013, disponible en ligne.
[6] Source : « Prévention et performance : un duo gagnant-gagnant », Prevention BTP, 28 juillet 2020, disponible en ligne.
[7] INRS, 2018, p. 10, disponible en ligne. Voir le site de l’INRS : www.inrs.fr, rubriques Démarches de prévention, Principes généraux d’une démarche de prévention.
[8] Intervention d’entreprises extérieures, INRS, 2009, disponible en ligne.
[9] Document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP), créé par le décret no 2001-1016 du 5 novembre 2001, en application du Code du travail. L’élaboration et la mise à jour de ce document s’imposent à tout employeur dès le premier salarié.
[10] Principes directeurs concernant les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail : ILO-OSH 2001, Bureau international du travail de Genève, 2009, disponible en téléchargement.

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Cet article présente au travers de l’exemple des démarches MASE conduites par plus de 6 000 entreprises en France une illustration de ces évolutions et de l’application sur le terrain d’une forme de management des risques. Les différents enjeux couverts sont abordés, de même qu’un historique et une présentation du référentiel MASE. La place du risque dans la démarche est également traitée.

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  • Sommaire
  • 1 Constat de coactivité
  • 2 Enjeux du MASE
  • 2.1 Enjeux humains
  • 2.2 Enjeux sociétaux
  • 2.3 Enjeux réglementaires et juridiques
  • 2.4 Enjeux économiques
  • 2.5 Enjeux en termes de qualité
  • 2.6 Enjeux commerciaux
  • 2.7 Enjeux en termes de dialogue social
  • 2.8 Enjeux managériaux
  • 2.9 Enjeux en termes de réputation et d’image
  • 3 Le référentiel MASE
  • 3.1 Historique
  • 3.2 Contenu du référentiel
  • 4 Place du risque dans le référentiel
  • 5 Perspectives pour faire face aux défis de santé et sécurité au travail

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1 Constat de coactivité 2 Enjeux du MASE 2 Enjeux du MASE 2.1 Enjeux humains 2.2 Enjeux sociétaux 2.3 Enjeux réglementaires et juridiques 2.4 Enjeux économiques 2.5 Enjeux en termes de qualité 2.6 Enjeux commerciaux 2.7 Enjeux en termes de dialogue social 2.8 Enjeux managériaux 2.9 Enjeux en termes de réputation et d’image 3 Le référentiel MASE 3 Le référentiel MASE 3.1 Historique 3.2 Contenu du référentiel 4 Place du risque dans le référentiel 5 Perspectives pour faire face aux défis de santé et sécurité au travail

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Figure 2.1 Les différents enjeux inhérents au référentiel MASE Figure 3.1 Les cinq axes du référentiel MASE 2014

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