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Article d'auteur Audit et Autoévaluation - II-40-10 - 01/09/2009


Les exigences du référentiel OHSAS 18001

Centres d'intérêt : Hygiène, santé et sécurité

Démarches Mettre en place la sécurité au travail

Par  Gauthey Olivier ,  Paley Marc

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1  OHSAS 18001, origine et domaine d’application

L’idée du développement de OHSAS 18001 est née en 1996 au lendemain du vote 1 – par le bureau de gestion technique (Technical Management Board ou TMB) de l’International Standardisation Organisation (ISO) – rejetant le projet de développement d’une norme ISO en matière de système de management de la santé et sécurité au travail.

Les membres ayant voté en faveur d’une future norme ISO prirent pour certains la décision de développer une norme nationale permettant de suppléer à l’absence d’une référence internationale. Pour d’autres, déjà en possession d’une norme nationale officielle, telle que la Grande-Bretagne avec la British Standard BS 8800, ce fut l’occasion de diffuser leur norme en dehors de leur propre frontière.

En naissant à la fois dans différents pays et différents continents, comme en témoigne le tableau 1.1 ci-après, la question de l’uniformisation des différentes normes nationales par un document de référence international refit surface très rapidement sous la demande de groupes internationaux – essentiellement issus du nord de l’Europe – soucieux de ne pas voir une dispersion dans les efforts de leurs sites industriels présents dans ces différents pays.

Le tableau 1.1 présente certains des pays ayant opté pour une norme nationale.

Tableau 1.1 – Liste des normes nationales en matière de management santé sécurité au travail
Source : Les Clés de la santé sécurité au travail – Principes et méthodes de management, G. Gibeault, O. Gauthey et X. Bernard, AFNOR, 2004.

Pays

Référence No.

Titre

Australie

Nouvelle-Zélande

AS/NZS 4804:1997

Occupational health and safety management systems - General guidelines on principles, systems and supporting techniques

Inde

Section 41F of the Factories Act, 1948, revised 1988

Various

Irlande

OH and S

Draft Standard for Code of Practice for an Occupational Health and Safety (OH and S) Management System

Japon

Mars 1997

Occupational Health and Safety Management System (OHS-MS) : JISHA Guidelines

Corée

1998

Labor Laws of Korea, Industrial Safety and Health Act, Chapter II - Safety and Health Management Systems

Pays-Bas

NPR 5001

Dutch Technical Report : Guide to an occupational health and safety management system

Pologne

Worker Protection Programme PL 9407 November 1996

Safety and Health Management in SME’s : Best EU Practices Regarding Safety and Health Management in Small and Medium enterprises (SME’s), How Can Labour Inspection Support Labour Prevention

Afrique du Sud

Reg. No. 51/0001/08 ; HB 0.0050E

The NOSA 5 Star Safety & Health Management System

Royaume Uni

BS 8800:1996

Occupational health and safety management systems

États Unis

AIHA OHSMS 96/3/26

Occupational Health and Safety Management System: An AIHA Guidance Document

Sur l’initiative de certains organismes de certification internationaux interpellés par leurs clients et du British Standards Institute (BSI), un groupe de travail décida de développer OHSAS 18001.

À l’exception de quelques différences terminologiques, les similitudes avec l’ISO 14001, norme définissant les exigences d’un système de management de l’environnement, ne sont pas le fait du simple hasard, mais bien d’une réelle volonté de permettre d’associer, dans une même démarche de progrès, la santé, la sécurité et l’environnement (SSE).

Ce premier rejet fut confirmé lors d’une deuxième consultation en juin 2000 : 29 voix s’exprimèrent contre le projet d’une norme ISO de management de la sécurité, contre 20 voix en faveur.

La revue des dangers devrait constituer la première étape à toute évaluation de risques.

Ces méthodes proposent des grilles permettant de structurer l’information et de s’assurer d’un certain niveau d’exhaustivité. En revanche, aucun critère fixant les niveaux de gravité potentielle et de probabilité n’est fourni par ces méthodes. Cette évaluation repose exclusivement sur l’expérience des personnes participant à l’étude.

Méthodes proposant des grilles d’évaluation des niveaux de probabilité et de gravité potentielle.

Cette méthode est souvent utilisée dans le cadre du document unique selon la réglementation française.

Méthodes fournissant des bases de données sur les probabilités d’occurrence des accidents et des codes de calcul sur les conséquences.

Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail.

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  • Sommaire
  • 1 OHSAS 18001, origine et domaine d’application
  • 2 Les exigences d’OHSAS 18001 et leur mise en œuvre
  • 2.1 La politique santé et sécurité au travail
  • 2.2 La planification
  • 2.2.1 Les questions de base en relation avec l’exigence
  • 2.2.2 L’évaluation des risques, en quelques mots
  • 2.2.3 Choisir la méthode d’évaluation des risques
  • 2.2.4 La formation aux méthodes d’évaluation des risques
  • 2.2.5 Le suivi de la mise en œuvre
  • 2.2.6 La conservation des enregistrements
  • 2.2.7 Les questions de base en relation avec l’exigence
  • 2.2.8 Les outils de mise en œuvre
  • 2.2.9 Les questions de base en relation avec les exigences
  • 2.2.10 La construction des objectifs : une démarche structurée
  • 2.2.11 Le(s) programme(s) de management SST
  • 2.2.12 La gestion des enregistrements
  • 2.3 Mise en œuvre et fonctionnement
  • 2.3.1 Les points clés de l’exigence
  • 2.3.2 Les rôles et responsabilités spécifiques à la fonction SST
  • 2.3.3 Le rôle clé du management de proximité
  • 2.3.4 La formalisation des rôles et responsabilités
  • 2.3.5 Les questions à se poser en relation avec l’exigence
  • 2.3.6 La gestion des compétences
  • 2.3.7 La sensibilisation au système de management SST
  • 2.3.8 Les formateurs
  • 2.3.9 La conservation des enregistrements
  • 2.3.10 Les questions à se poser en cas d’exigence
  • 2.3.11 Les outils de la communication
  • 2.3.12 Les questions à se poser en relation avec l’exigence
  • 2.3.13 Les points clés de l’exigence
  • 2.3.14 Les points clés de l’exigence
  • 2.3.15 Les questions à se poser en relation avec l’exigence
  • 2.3.16 La conception
  • 2.3.17 La gestion des modifications
  • 2.3.18 La maintenance préventive
  • 2.3.19 La maîtrise des fournisseurs
  • 2.3.20 Cas spécifique des sous-traitants
  • 2.3.21 Les points clés de l’exigence
  • 2.4 Vérification
  • 2.4.1 Les questions à se poser en relation avec l’exigence
  • 2.4.2 Les indicateurs en SST
  • 2.4.3 Les questions à se poser en relation avec l’exigence
  • 2.4.4 Les points clés de l’exigence
  • 2.4.5 Les points clés de l’exigence
  • 2.4.6 L’inspection des équipements et lieux de travail
  • 2.4.7 Les points clés de l’exigence
  • 2.4.8 Les points clés de l’exigence
  • 2.5 Revue de direction
  • 2.5.1 Les points clés de l’exigence

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  • Figure
1 OHSAS 18001, origine et domaine d’application 2 Les exigences d’OHSAS 18001 et leur mise en œuvre 2 Les exigences d’OHSAS 18001 et leur mise en œuvre 2.1 La politique santé et sécurité au travail 2.2 La planification 2.2 La planification 2.2.1 Les questions de base en relation avec l’exigence 2.2.2 L’évaluation des risques, en quelques mots 2.2.3 Choisir la méthode d’évaluation des risques 2.2.4 La formation aux méthodes d’évaluation des risques 2.2.5 Le suivi de la mise en œuvre 2.2.6 La conservation des enregistrements 2.2.7 Les questions de base en relation avec l’exigence 2.2.8 Les outils de mise en œuvre 2.2.9 Les questions de base en relation avec les exigences 2.2.10 La construction des objectifs : une démarche structurée 2.2.11 Le(s) programme(s) de management SST 2.2.12 La gestion des enregistrements 2.3 Mise en œuvre et fonctionnement 2.3 Mise en œuvre et fonctionnement 2.3.1 Les points clés de l’exigence 2.3.2 Les rôles et responsabilités spécifiques à la fonction SST 2.3.3 Le rôle clé du management de proximité 2.3.4 La formalisation des rôles et responsabilités 2.3.5 Les questions à se poser en relation avec l’exigence 2.3.6 La gestion des compétences 2.3.7 La sensibilisation au système de management SST 2.3.8 Les formateurs 2.3.9 La conservation des enregistrements 2.3.10 Les questions à se poser en cas d’exigence 2.3.11 Les outils de la communication 2.3.12 Les questions à se poser en relation avec l’exigence 2.3.13 Les points clés de l’exigence 2.3.14 Les points clés de l’exigence 2.3.15 Les questions à se poser en relation avec l’exigence 2.3.16 La conception 2.3.17 La gestion des modifications 2.3.18 La maintenance préventive 2.3.19 La maîtrise des fournisseurs 2.3.20 Cas spécifique des sous-traitants 2.3.21 Les points clés de l’exigence 2.4 Vérification 2.4 Vérification 2.4.1 Les questions à se poser en relation avec l’exigence 2.4.2 Les indicateurs en SST 2.4.3 Les questions à se poser en relation avec l’exigence 2.4.4 Les points clés de l’exigence 2.4.5 Les points clés de l’exigence 2.4.6 L’inspection des équipements et lieux de travail 2.4.7 Les points clés de l’exigence 2.4.8 Les points clés de l’exigence 2.5 Revue de direction 2.5 Revue de direction 2.5.1 Les points clés de l’exigence

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Les grandes missions de la fonction SST Les différentes familles d’indicateurs SST

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