1 Introduction et contexte
Le risque réglementaire, comme chacun sait et au-delà des thématiques hygiène-sécurité-environnement (HSE) constitue un enjeu de plus en plus important pour les entreprises, qu’il soit économique, pénal, humain…
Sujet vaste et moins connu lorsqu’on parle de risque réglementaire environnemental, il est donc utile de définir le cadre et les limites de ce travail.
Après avoir présenté le contexte général réglementaire et normatif en matière d’environnement, le parti pris est d’aborder les différents types de risques et leurs conséquences potentielles et réelles, d’évoquer les modalités et moyens pour s’en prémunir, en illustrant ces éléments par des exemples tirés de notre retour d’expérience.