1 Un florilège de référentiels agroalimentaires
Depuis quelques années, l'évolution des règles du commerce international et les exigences croissantes des consommateurs ont fait de la sécurité des aliments une préoccupation majeure des acteurs de la filière alimentaire. On rappellera qu'en 1994, dans le cadre du cycle des négociations sur le commerce international qui se terminait en Uruguay, la sécurité des aliments était au cœur des débats pour ce qui concerne les produits agroalimentaires. Les quelques crises alimentaires qui ont frappé le secteur de l'agroalimentaire au cours de ces dernières années ont forcément contribué au renforcement des exigences de transparence et de confiance des consommateurs.
Face à une demande de plus en plus importante des clients, et compte tenu que la norme ISO 9001 sur le management de la qualité ne traite pas spécifiquement de la sécurité des aliments, les initiatives se sont multipliées pour établir des règles plus ou moins volontaires au travers de différents référentiels. En 2001, le CIES Business Forum, a lancé la Global Food Safety Initiative (GFSI), dont les exigences sont disponibles sur le site foodsafety.com (http://www.foodsafety.com/). L'objectif de l'initiative est d'imposer l'application d'un « référentiel " de système de management de la sécurité alimentaire.
-
1.1 Le panorama des référentiels
Un référentiel est un document de référence regroupant l'ensemble des critères auquel un produit, un processus ou un service doit répondre pour pouvoir bénéficier de la certification conçue par son auteur. L'auteur du référentiel peut être un législateur (national ou international) ou une entité associative ou privée. Il est possible que plusieurs référentiels s'adressent à un même produit.
Indépendamment des référentiels existants depuis 1997 qui se basent prioritairement sur le système HACCP 1 et sur une démarche qualité :
- référentiel danois DS 3027 : « Conditions auxquelles doivent se conformer les sociétés de l'agroalimentaire et leurs sous-traitants » ;
- référentiel néerlandais CCvD-HACCP : « Critères d'évaluation d'un système HACCP opérationnel » établis par le Comité national néerlandais des experts en HACCP ;
certains distributeurs européens exigent dorénavant de leurs fournisseurs une certification BRC (British Retail Consortium) ou IFS (International Food Standard) pour les produits à Marque de distributeurs (MDD), pour les premiers prix ou même pour tous les produits.
À noter que le référentiel IFS a été développé par la fédération du commerce de détail allemand et la confédération des syndicats allemands du commerce à partir de 2002. En 2003, ils sont rejoints par la France via la fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD). Les objectifs de ces deux référentiels (BRC et IFS) sont identiques, à savoir :
- diminuer les coûts d'audit et apporter de la transparence à la chaîne d'approvisionnement ;
- donner l'assurance du respect d'un cahier des charges et de la réglementation en vigueur ;
- homogénéiser les pratiques d'achats vis-à-vis des fournisseurs.
De nombreux acteurs s'interrogent sur le choix pertinent à faire entre ces référentiels et s'inquiètent devant l'augmentation des ressources à mettre à disposition (figure 1.1).
Le choix dépend généralement :
- des objectifs internes de l'organisme (stratégie) ;
- des objectifs de communication ;
- des exigences des clients.
Figure 1.1 – Panorama des référentiels de l'agroalimentaireSource : Groupe AFNOR (2005)