Actualités - 16/12/2022

Doit-on distinguer les procédures des modes opératoires et autres informations documentées de ce type ?

Centres d'intérêt : Qualité / Qualité / QSE / Documentation

Par Mougin Yvon

Non, ce n’est pas une obligation, mais chaque organisme peut utiliser le vocabulaire qu’elle souhaite pour désigner les informations documentées.

Il existe deux catégories d’informations documentées. La première est celle qui est relative aux informations que l’on doit utiliser pour réaliser une activité, un travail ou une tâche. Elle appartient à la catégorie générique des « procédures documentées ». On peut ensuite lui affecter un nom qui correspond aux usages de l’organisme. Par exemple : « procédure », « mode opératoire », « règle », « protocole » ou bien encore « note de service ».

Il n’y a pas de différence de base entre ces intitulés, sauf si on leur en attribue une. On expliquait jadis, par exemple, que la procédure était plutôt générale et que le mode opératoire concernait une activité particulière dans un processus. Mais peu importe. Il n’y a pas de distinguo, le référentiel ISO 9000 utilise la locution « procédure documentée », à l’exception de toutes les autres.

La seconde catégorie est celle qui est relative à la conservation de preuve qu’une activité a été effectivement réalisée ou qu’une disposition existe réellement. Il s’agit d’un enregistrement conservé à des fins de « traçabilité ». C’est le cas des feuilles de présence ou d’émargement, que l’on conserve pour démontrer la réalisation de formations sur telle ou telle thématique.

Actualités - 16/12/2022

Doit-on distinguer les procédures des modes opératoires et autres informations documentées de ce type ?

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