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Réglementation DI 2008/98/CE - 19/11/2008
Directive relative aux déchets et abrogeant certaines directives - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Centres d'intérêt : Déchets
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| Publié dans | JOUE L312 20081122 |
| Résumé | La directive vise à renforcer les mesures de prévention et de réduction des déchets, notamment par la valoriation de ceux-ci. |
| Thème(s) ICS | 13.030.01 - Déchets en général 13.300 - Protection contre les matières dangereuses |
| Origine | PARL EUROP;CONS UE |
| Référence(s) citée(s) | DE 2002/1600/CE DI 96/61/CE DI 75/442/CE RG 1774/2002 DE 2000/532/CE DI 1999/31/CE DI 94/62/CE DI 2000/53/CE DI 2002/96/CE DI 2006/66/CE RG 1013/2006 DI 2003/35/CE DI 2004/35/CE DE 1999/468/CE |
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