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Actualités

Chronique 20/03/2023

Zut ! On s’est trompé de route, et depuis un moment

Par Brenet Thierry

Extraits

Pendant longtemps, scientifiques, lobbyistes et géologues se sont battus à propos de la finitude des réserves pétrolières. Quand allait-on changer de monde ? Malheureusement, c’est ailleurs que le risque a gonflé, à un point tel qu’il menace nombre de nos...

Actualités

Environnement Chronique 09/03/2023

« Trop de normes ! » Pardon de le dire, mais marre de ce cri de guerre

Par Brenet Thierry

Extraits

Aujourd’hui, plutôt que de partager avec vous des actualités dans le domaine du développement durable, j’ai envie à la fois de « pousser un coup de gueule » et, dans la foulée, je vous invite à vous interroger sur ceux qui égrènent des solutions simples e...

Normes

NF EN ISO 14020 janvier 2023

Déclarations environnementales et programmes pour les produits - Principes et exigences générales

NOTICE DETAILLEE

Actualités

Environnement Chronique 09/01/2023

Environnement, transition écologique… Grandes lignes du budget 2023

Par Brenet Thierry

Extraits

Le parcours du budget pour 2023 a été long, puisque présenté dès septembre via le projet de loi de finances pour 2023, il n’a été adopté que le 17 décembre, avec le concours du 49.3. Voici un rapide tour des principales dispositions environnementales....

Réglementation

DC 2022-1565 14/12/2022

Décret relatif aux conditions et modalités d'application du IV de l'article L. 541-15-10 du code de l'environnement

NOTICE DETAILLEE

Réglementation

DE 2022/2462/CE 14/12/2022

Décision d'exécution modifiant la décision d'exécution (UE) 2016/2323 de la Commission établissant la liste européenne des installations de recyclage de navires conformément au règlement (UE) no 1257/2013 du Parlement européen et du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

NOTICE DETAILLEE

Normes

XP ISO/TS 14074 décembre 2022

Management Environnemental - Analyse du cycle de vie - Principes, exigences et lignes directrices pour la normalisation, la pondération et l'interprétation

NOTICE DETAILLEE

Actualités

Environnement Chronique 09/12/2022

Amiante : un non-lieu dans le dossier Valeo-Ferodo

Par Brenet Thierry

Extraits

Une décision rendue mi-novembre par la chambre de l’instruction de la cour d’appel de Paris était fort attendue dans le monde industriel. Il s’agit en effet de la confirmation d’une ordonnance de non-lieu concernant le dossier Valeo-Ferodo. Plus de détail...

Réglementation

CM 20221209A 09/12/2022

Communication de la Commission relative à l'application des exigences d'écoconception en ce qui concerne l'efficacité des unités d'alimentation électrique dans les serveurs et les produits de stockage de données et en ce qui concerne l'efficacité énergétique du matériel de soudage (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 2022/C 469/03

NOTICE DETAILLEE

Réglementation

DE 2022/2386/CE 05/12/2022

Décision d'exécution concernant la prorogation des mesures autorisant la mise à disposition sur le marché et l'utilisation du produit biocide Biobor JF conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2022) 8673] (Les textes en langues allemande, anglaise, espagnole, estonienne, finnoise, française, hongroise, maltaise et suédoise sont les seuls faisant foi.)

NOTICE DETAILLEE

Réglementation

DC 2022-1516 03/12/2022

Décret relatif aux exigences de performance énergétique et environnementale des constructions temporaires

NOTICE DETAILLEE

Réglementation

AV 20221201A 01/12/2022

Avis relatif au champ d'application de la filière à responsabilité élargie du producteur des engins de pêche contenant du plastique

NOTICE DETAILLEE

Réglementation

AR 20221130A 30/11/2022

Arrêté relatif au classement des réseaux de chaleur et de froid

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Réglementation

DE 2022/2336/CE 28/11/2022

Décision d'exécution relative à la publication d'une liste indiquant certaines valeurs d'émissions de CO2 par constructeur ainsi que les émissions spécifiques moyennes de CO2 de tous les véhicules utilitaires lourds neufs immatriculés dans l'Union conformément au règlement (UE) 2019/1242 du Parlement européen et du Conseil pour la période de communication des rapports de 2020 [notifiée sous le numéro C(2022) 8428] (Les textes en langues allemande, anglaise, française, italienne, néerlandaise et suédoise sont les seuls faisant foi.) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

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Normes

NF ISO 37108 novembre 2022

Villes et communautés territoriales durables - Quartiers d'affaires - Recommandations pour la mise en œuvre pratique de l'ISO 37101 au plan local

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Extraits

Le présent document fournit des recommandations sur la manière de mettre en oeuvre et de maintenir à jour un système de management pour le développement durable au sein des villes et des communautés territoriales conformément à l'ISO 37101 dans le contexte d'un quartier d'affaires. Le présent document définit le quartier d'affaires et présente la procédure à suivre pour établir et mettre en oeuvre une politique de développement durable et une initiative d'amélioration continue pendant la durée du cycle de vie du quartier d'affaires. Le présent document identifie les principes généraux du management du développement durable et la manière de les appliquer dans un quartier d'affaires, tant dans les nouveaux développements que dans les opérations de mise à niveau et de rénovation des éléments existants. Il concerne toutes les parties intéressées et toutes les étapes du cycle de vie du quartier d'affaires, y compris la planification, la conception, la construction, la gestion, la maintenance et la rénovation. Le présent document est destiné à servir de base pour l'évaluation et l'amélioration des résultats économiques, sociaux, environnementaux, d'infrastructure et de gouvernance, ainsi qu'à fournir des recommandations pour la réalisation d'analyses comparatives des quartiers d'affaires....

Normes

NF EN 17669 novembre 2022

Contrat de performance énergétique - Exigences minimales

NOTICE DETAILLEE

Extraits

Le présent document spécifie les exigences minimales pour les Contrats de Performance Énergétique (CPE). Les actions d'amélioration de la performance énergétique (AAPE) ont pour but de parvenir à un niveau garanti d'amélioration de l'efficacité énergétique et d'autres critères relatifs à la performance énergétique convenus, indépendamment des usages énergétiques, de la quantité ou des types d'énergie consommée. Le présent document est applicable aux AAPE pour des biens existants. Les exigences sont établies afin de donner : une transparence tout au long de l'ensemble du processus d'élaboration d'un CPE ; un bon rapport coût-efficacité au regard des avantages générés par les AAPE ; une boîte à outils pour l'assurance qualité, la réduction des risques et leur répartition ; des informations pertinentes et significatives nécessaires pour les calculs financiers et techniques, à la fois pour le bénéficiaire et pour le fournisseur de services énergétiques. Le présent document s'applique aux fournisseurs de services énergétiques et aux bénéficiaires, indépendamment de leur type, taille, complexité ou situation géographique. Le présent document peut être utilisé par des institutions financières et autres parties prenantes du processus. Le présent document pourrait être utilisé conjointement avec les recommandations d'Eurostat ou du Conseil des normes comptables internationales (CNCI) , ou d'autres normes, afin de respecter la taxonomie ainsi que la directive sur le reporting extra-financier ou les rapports d'entreprise sur le développement durable, le cas échéant....

Réglementation

RG 2400/2022 23/11/2022

Règlement modifiant les annexes IV et V du règlement (UE) 2019/1021 concernant les polluants organiques persistants (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

NOTICE DETAILLEE

Réglementation

AR 20221121B 21/11/2022

Arrêté modifiant l'arrêté du 22 novembre 2017 fixant le montant de la rémunération due au titre de l'approbation et de l'autorisation de mise sur le marché des substances et produits biocides

NOTICE DETAILLEE

Actualités

Maîtrise des risques Chronique 21/11/2022

Quand le manque d’eau devient un risque explosif !

Par Brenet Thierry

Extraits

Surinformé, le citoyen français devient un électron libre qui perd de plus en plus le sens du collectif lorsque ce dernier s’incarne dans l’institution, qu’elle soit entreprise ou collectivité. Ce mouvement centrifuge et délétère s’accentue actuellement a...

Réglementation

AR 20221118A 18/11/2022

Arrêté portant modification de l'arrêté du 20 juin 2011 modifié arrêtant les seuils de performance environnementale relatifs à la certification environnementale des exploitations agricoles et les indicateurs les mesurant

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