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Critères de recherche :
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- Élaborer la stratégie d'entreprise
- Manager la production
- Améliorer en permanence
- Manager les ressources humaines
- Mettre en œuvre la qualité
- Prendre en compte le client
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- Améliorer son efficacité économique
- Comprendre les enjeux
- Prendre en compte ses parties prenantes
- Réduire ses impacts
- S'améliorer avec méthode
- Valoriser sa démarche
- Gérer les risques
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Réglementation
DC 2022-971 01/07/2022
Décret relatif à l'aide exceptionnelle pour la réédition de certains diagnostics de performance énergétique
Réglementation
AR 20210331B 31/03/2021
Arrêté relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments ou parties de bâtiments à usage d'habitation en France métropolitaine
Réglementation
AR 20210331C 31/03/2021
Arrêté relatif aux méthodes et procédures applicables au diagnostic de performance énergétique et aux logiciels l'établissant
Réglementation
AR 20210331D 31/03/2021
Arrêté modifiant diverses dispositions relatives au diagnostic de performance énergétique
Actualités
Agenda 10/12/2020
Présentation du Global Biodiversity Score – Evénement en ligne le 20 janvier 2021
Réglementation
RG 2015/2019 11/03/2019
Règlement délégué complétant le règlement (UE) 2017/1369 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'étiquetage énergétique des sources lumineuses et abrogeant le règlement délégué (UE) no 874/2012 de la Commission - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Normes
NF EN 16947-1 septembre 2017 ANNULEE le 28/05/2021
Performance énergétique des bâtiments - Système de gestion technique des bâtiments - Partie 1 : module M10-12
Réglementation
RG 1505/2017 28/08/2017
Règlement modifiant les annexes I, II et III du règlement (CE) n° 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil permettant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d'audit (EMAS) - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Réglementation
AR 20160805D 05/08/2016 ANNULEE le 01/01/2018
Arrêté portant validation du programme "Expérimentation d'un passeport de rénovation énergétique dans les TEPCV avec pré-diagnostic en ligne" dans le cadre du dispositif des certificats d'économie d'énergie
Réglementation
OR 2015-1737 24/12/2015
Ordonnance relative aux bilans d'émission de gaz à effet de serre et aux audits énergétiques
Normes
NF EN 16247-5 juin 2015
Audits énergétiques - Partie 5 : compétence des auditeurs énergétiques
Réglementation
AR 20121224A 24/12/2012 ANNULEE le 01/07/2021