Actualités

Environnement Chronique 09/02/2023

Du rififi dans le plastique, de Bruxelles à Paris et partout en Europe

Par Brenet Thierry

Actualités

Maîtrise des risques Focus 26/12/2022

Haro sur les déchets d’emballage, difficile en ces périodes de fêtes

Par Brenet Thierry

Réglementation

DE 2022/2462/CE 14/12/2022

Décision d'exécution modifiant la décision d'exécution (UE) 2016/2323 de la Commission établissant la liste européenne des installations de recyclage de navires conformément au règlement (UE) no 1257/2013 du Parlement européen et du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Réglementation

AR 20221212A 12/12/2022

Arrêté relatif aux données des filières à responsabilité élargie des producteurs (REP)

Réglementation

AR 20221209A 09/12/2022

Arrêté pris en application du décret n° 2022-1547 du 9 décembre 2022 prévu par l'article L. 542-1-2 du code de l'environnement et établissant les prescriptions du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs

Réglementation

DC 2022-1547 09/12/2022

Décret prévu par l'article L. 542-1-2 du code de l'environnement et établissant les prescriptions du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs

Réglementation

DE 2022/2427/CE 06/12/2022

Décision d'exécution établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour les systèmes communs de gestion et de traitement des gaz résiduaires dans le secteur chimique, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles [notifiée sous le numéro C(2022) 8788] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Réglementation

DC 2022-1495 24/11/2022

Décret relatif à la gestion des véhicules hors d'usage et à la responsabilité élargie des producteurs de voitures particulières, de camionnettes, de véhicules à moteur à deux ou trois roues et quadricycles à moteur

Réglementation

AR 20221123A 23/11/2022

Arrêté portant cahiers des charges des éco-organismes et des systèmes individuels de la filière à responsabilité élargie du producteur des textiles, chaussures et linge de maison (TLC)

Réglementation

AR 20221123E 23/11/2022

Arrêté portant cahiers des charges des éco-organismes et des systèmes individuels de la filière à responsabilité élargie du producteur des produits du tabac

Réglementation

RG 2400/2022 23/11/2022

Règlement modifiant les annexes IV et V du règlement (UE) 2019/1021 concernant les polluants organiques persistants (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Réglementation

AR 20221110A 10/11/2022

Arrêté relatif aux modalités d'inscriptions à l'expérimentation du recyclage des stylos préremplis injectables pour l'administration en auto-traitement de médicaments ayant le statut de médicament non utilisé

Réglementation

AR 20221102A 02/11/2022

Arrêté portant cahiers des charges des éco-organismes et des systèmes individuels de la filière à responsabilité élargie des producteurs de dispositifs médicaux perforants utilisés par les patients en autotraitement et les utilisateurs d'autotests

Actualités

Maîtrise des risques Chronique 28/10/2022

Nos déchets nous reviendront un jour, sous une forme ou bien une autre !

Par Brenet Thierry

Réglementation

DE 2022/2110/CE 11/10/2022

Décision d'exécution établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles, dans les industries de transformation des métaux ferreux [notifiée sous le numéro C(2022) 7054] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Réglementation

AR 20220930B 30/09/2022

Arrêté portant modification de l'arrêté du 29 novembre 2016 modifié relatif à la procédure d'agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des emballages ménagers

Actualités

Témoignages 29/09/2022

Un exemple de management intégré réussi

Réglementation

AR 20220915A 15/09/2022

Arrêté relatif aux mesures de prévention des risques professionnels lors de l'utilisation de produits chimiques toxiques figurant au tableau 1 de la Convention de Paris du 13 janvier 1993

Réglementation

RG 1616/2022 15/09/2022

Règlement relatif aux matériaux et objets en matière plastique recyclée destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires et abrogeant le règlement (CE) no 282/2008 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Réglementation

DC 2022-1228 13/09/2022

Décret relatif à l'expérimentation du recyclage des stylos préremplis injectables pour l'administration en auto-traitement de médicaments ayant le statut de médicament non utilisé