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Actualités

Témoignages 28/02/2023

Renforcer son système de management avec une certification ISO 21001



Extraits

Dans un environnement fortement concurrentiel, une société appuie son succès sur une démarche qualité structurée et des reconnaissances spécifiques à son métier. Johanne Deremble, responsable qualité, nous explique l’approche de son entreprise....

Réglementation

AR 20221128A 28/11/2022

Arrêté modifiant les modalités contractuelles des installations de cogénération pouvant bénéficier de l'obligation d'achat d'électricité définies par l'arrêté du 11 octobre 2013 modifiant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations de cogénération


NOTICE DETAILLEE

Réglementation

AR 20221123A 23/11/2022

Arrêté portant cahiers des charges des éco-organismes et des systèmes individuels de la filière à responsabilité élargie du producteur des textiles, chaussures et linge de maison (TLC)


NOTICE DETAILLEE

Réglementation

AR 20221123C 23/11/2022

Arrêté portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (division 411 du règlement annexé)


NOTICE DETAILLEE

Réglementation

AR 20221118A 18/11/2022

Arrêté portant modification de l'arrêté du 20 juin 2011 modifié arrêtant les seuils de performance environnementale relatifs à la certification environnementale des exploitations agricoles et les indicateurs les mesurant


NOTICE DETAILLEE

Réglementation

DC 2022-1447 18/11/2022

Décret relatif à la certification environnementale


NOTICE DETAILLEE

Actualités

Témoignages 29/09/2022

Un exemple de management intégré réussi



Extraits

Une PME accède au stade industriel en développant un management intégré qualité, environnement et sécurité. Thierry Gardaine, responsable QSE et homologations, nous explique l’évolution de sa société....

Réglementation

AR 20220809A 09/08/2022

Arrêté modifiant l'arrêté du 4 mai 2022 définissant le contenu de l'audit énergétique réglementaire prévu par l'article L. 126-28-1 du code de la construction et de l'habitation et applicable en France métropolitaine


NOTICE DETAILLEE

Réglementation

RG 1362/2022 01/08/2022

Règlement d'exécution relatif à l'exécution du règlement (CE) no 595/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les performances des remorques utilitaires lourdes au regard de leur influence sur les émissions de CO2, la consommation de carburant et d'énergie et l'autonomie sans émission des véhicules à moteur et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2020/683 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)


NOTICE DETAILLEE

Réglementation

OR 2022-1076 29/07/2022

Ordonnance visant à renforcer le contrôle des règles de construction


NOTICE DETAILLEE

Réglementation

AR 20220720A 20/07/2022

Arrêté modifiant certaines dispositions relatives aux contrôles dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie et la fiche d'opération standardisée BAR-TH-159


NOTICE DETAILLEE

Actualités

Question de la semaine 15/07/2022

Comment peut-on auditer une personne sur des comportements ou des attitudes ?

Par Mougin Yvon



Extraits

En l’interrogeant à propos de ses connaissances et d’exemples d’actions engagées....

Normes

NF ISO 22003-1 juillet 2022

En savoir plus

Redlines+ disponible

Le service Redlines+ est un comparateur de normes qui permet d’identifier facilement et simplement les changements majeurs intervenus entre deux versions d'une norme.


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Sécurité des denrées alimentaires - Partie 1 : exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification de systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires


NOTICE DETAILLEE

Extraits

Le présent document spécifie les exigences pour l'audit et la certification d'un système de management de la sécurité des denrées alimentaires (SMSDA) conforme aux exigences énoncées dans l'ISO 22000 (ou à d'autres exigences spécifiées dans ce domaine). Il fournit également aux clients les informations nécessaires sur la manière de procéder à la certification de leurs fournisseurs et leur donne ainsi confiance dans cette certification. La certification des SMSDA est une activité d'évaluation de la conformité par tierce partie (tel que décrit dans l'ISO/IEC 17000:2020, 4.3) et les organismes exerçant cette activité sont des organismes d'évaluation de la conformité par tierce partie. Dans le présent document, les termes "produit" et "service" sont employés séparément (contrairement à la définition de "produit" donnée dans l'ISO/IEC 17000). Le présent document peut être utilisé comme référentiel pour l'accréditation ou l'évaluation par des tiers des organismes de certification qui cherchent à se faire reconnaître comme étant compétents pour certifier qu'un SMSDA est conforme à l'ISO 22000 ou à d'autres ensembles d'exigences spécifiées dans ce domaine. Il est également destiné à être utilisé comme référentiel par des autorités réglementaires et des consortiums industriels qui procèdent à la reconnaissance directe des organismes de certification qui certifient qu'un SMSDA est conforme à l'ISO 22000. Certaines de ses exigences peuvent aussi être utiles pour toute autre partie susceptible d'être impliquée dans l'évaluation de la conformité de tels organismes de certification et dans l'évaluation de la conformité de tout organisme qui réalise la certification de la conformité des SMSDA à des critères complémentaires à l'ISO 22000 ou différents de ceux énoncés dans cette dernière. La certification d'un SMSDA n'atteste pas la sécurité ou l'aptitude à l'emploi des produits d'une organisation appartenant à la chaîne alimentaire. Cependant, un SMSDA exige qu'une organisation sat...

Normes

NF ISO 22003-2 juillet 2022

Sécurité des denrées alimentaires - Partie 2 : exigences pour les organismes procédant à l'évaluation et à la certification de produits, de procédés et de services, incluant un audit du système de sécurité des denrées alimentaires


NOTICE DETAILLEE

Extraits

Le présent document vient compléter l'ISO/IEC 17065. Il spécifie les règles applicables à l'audit d'un système de sécurité des denrées alimentaires (SSDA) et à la certification de produits, de procédés et de services conformes aux exigences d'un programme de certification fondé sur les principes de sécurité des denrées alimentaires internationalement reconnus (par exemple, les Principes généraux d'hygiène alimentaire du CODEX[8]) et comprenant des éléments de système de management. Le présent document ne s'applique pas aux certifications qui s'appuient exclusivement sur des essais de produits (par exemple, effectués par un organisme appliquant l'ISO/IEC 17025) ou des inspections (par exemple, effectuées par un organisme appliquant l'ISO/IEC 17020) et ne s'applique pas aux programmes de sécurité des denrées alimentaires fondés sur l'ISO/IEC 17065 qui n'incluent pas à la fois les principes de la sécurité des denrées alimentaires internationalement reconnus et des éléments de système de management. Il fournit également aux clients les informations nécessaires sur la manière de procéder à la certification de leurs fournisseurs et leur donne ainsi confiance dans cette certification. La certification des SSDA est une activité d'évaluation de la conformité par tierce partie (tel que décrit dans l'ISO/IEC 17000:2020, 4.3) et les organismes exerçant cette activité sont des organismes d'évaluation de la conformité par tierce partie. Le présent document peut être utilisé comme référentiel pour l'accréditation ou l'évaluation par des tiers des organismes de certification qui cherchent à se faire reconnaître comme étant compétents pour certifier que les produits, les procédés et les services d'une organisation ainsi que son SSDA sont conformes aux exigences d'un programme de certification. Il est également destiné à être utilisé comme référentiel par des autorités réglementaires et des consortiums industriels qui procèdent à la reconnaissance directe des organismes de certificat...

Réglementation

DE 2022/1229/CE 11/07/2022

Décision modifiant les décisions 2014/312/UE, 2014/391/UE, 2014/763/UE, (UE) 2016/1332 et (UE) 2017/176 en ce qui concerne la période de validité des critères du label écologique de l'UE et des exigences d'évaluation et de vérification s'y rapportant [notifiée sous le numéro C(2022) 4739] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)


NOTICE DETAILLEE

Réglementation

RG 996/2022 14/06/2022

Règlement d'exécution concernant les règles relatives à la vérification du respect des critères de durabilité et de réduction des émissions de gaz à effet de serre et des critères relatifs au faible risque d'induire des changements indirects dans l'affectation des sols (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)


NOTICE DETAILLEE

Actualités

Chronique 02/06/2022

Une certification ne visant qu’à évaluer des procédures, normal ?

Par Brenet Thierry



Extraits

Qu’est-ce que doit évaluer une certification ? La question peut sembler oiseuse, mais l’est-elle vraiment lorsque celles et ceux qui font vivre les processus pensent que cela ne permet pas de prendre en compte la réalité ? Récemment, la certification d’un...

Normes

FD X30-039 mai 2022

Sociétés à mission - Compréhension, mise en place, fonctionnement et évaluation


NOTICE DETAILLEE

Extraits

Le présent document décrit les étapes, bonnes pratiques et recommandations permettant l'obtention de la qualité de société à mission. Le présent document s'adresse à tous types d'entreprises souhaitant se prévaloir de la qualité de société à mission et à leurs parties-prenantes. Les entreprises concernées peuvent être de tous statuts de société commerciale, y compris des coopératives et des mutuelles et, quelle que soit leur taille et leur organisation. A l'inverse, les sociétés civiles sont exclues du champ d'application....

Réglementation

DC 2022-1143 04/05/2022

Décret modifiant le décret n° 2022-780 du 4 mai 2022 relatif à l'audit énergétique mentionné à l'article L. 126-28-1 du code de la construction et de l'habitation


NOTICE DETAILLEE

Actualités

Témoignages 29/04/2022

Des valeurs et un engagement qualité et RSE exemplaires



Extraits

Une entreprise appuie son développement sur la recherche de certifications qualité et RSE et compte sur l’engagement de ses collaborateurs. Emmanuelle Chochillon, responsable QRSE, nous explique la démarche....

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